Notice Légale
Informations officielles, gouvernance et détails d'hébergement de l'association PAULE ET SES DEUX CHAPELLES.
1. Éditeur & Identification
Nom de l'Association
PAULE ET SES DEUX CHAPELLES
Statut Juridique
Association à but non lucratif (Loi 1901)
Numéro RNA
100415124
Siège Social
3 RUE DE LA PIE
22340 PAULE, FRANCE
Contact Email
Téléphone
2. Gouvernance
La direction éditoriale et la responsabilité de la publication de ce site sont assurées par les membres du bureau de l'association.
Président de l'Association
Jean-Pierre Dupont
3. Hébergement
Prestataire
InterServer, Inc.
Adresse
PO Box 1707, Englewood Cliffs,
NJ 07632, USA
Contact
+1 201-605-1440
4. Propriété Intellectuelle & Responsabilité
L'ensemble des contenus présents sur le site de PAULE ET SES DEUX CHAPELLES, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, logos et icônes ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de l'association, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de PAULE ET SES DEUX CHAPELLES. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les lois en vigueur.